NON À LA ZLEA : On arrête tout ! - Indymedia-Québec (CMAQ)

Author: jp

First paragraph (Teaser):

L'Halloween est là.
Et l'axe de la justice sociale poursuit sa croisade
contre la terroriste ZLÉA

- Montréal - Jeudi 31/10
Pour la plupart des étudiants, quelque 10000 personnes ont manifesté aujourd'hui contre le projet de Zone de libre-échange des Amériques. Lisez la suite
+ Ma vision d'la manif
+ Un seul point à l'ordre du jour?
+ Communiqué de l'Union des forces progressistes

- Québec - Lundi 28/10
À l’appel d’OQP 2001 et de nombreux mouvements progressistes de la région de Québec, quelque cent personnes ont bravé les températures hivernales de la capitale pour défiler aux cris de «la Zléa ne passera pas!» et de «Plus de Lula, moins de ZLÉA !»... Lisez la suite

Activités de la coalition OQP

* La campagne continentale de mobilisation contre la ZLÉAImage de Quito
* LANCEMENT de la Consultation populaire sur la ZLEA
* Grève continentale : 2 conférences portant sur la ZLÉA et ses conséquences sur l'environnement
* Grève et manifestation : la ZLÉA ne passera pas !
* De Québec à Quito, nous résistons à la ZLÉA!
* 12/10: Mobilisation nationale Mexicaine contre le Plan Puebla Panama
* Manifestations en Amérique latine contre la ZLÉA
* Mobilisation en Équateur > > > > > > > >
* FCEE et ASSE : Coalition étudiante contre la ZLÉA
* Créer un mur de résistance c'est notre devoir à tous-tes

* Référendum populaire au Brésil : le peuple brésilien rejette massivement la ZLÉA et la base de Alcântara
* Infos compilées par le comité ZLÉA de la CLAC
* Indymedia–Équateur
* Site brésilien d'information sur la ZLEA
* Site du comité mexicain de la campagne continentale contre la ZLÉA
* Le site de la conférence contre la ZLÉA de Cuba
* Réseau de solidarité contre la ZLEA (RSCZ)
Cliquez sur [Tout le texte] pour découvrir le dossier sur la Zléa.

Rest of the text:

Les textes de la Zone de libre-échange des Amériques sont publiés :
Nous vivons enfin dans une démocratie participative !

Le ministre du Commerce international, Pierre Pettigrew, était revenu gonflé à bloc de Buenos Aires, au début d'avril 2001. Imaginez, il venait de convaincre ses 34 vis-à-vis des Amériques qu'il fallait publier les textes du projet d'accord devant mener à l'établissement d'une Zone de libre-échange des Amériques (ZLEA). Il les promit donc pour les prochains jours. Le Sommet des peuples réclamait ces textes avant la tenue de l'événement question de permettre aux plus de 2 000 participants réprésentants divers associations et groupes d'intérêts d'importance des Amériques d'en discuter. Le ministre répliqua qu'il fallait les traduire… Le ministre n'admettra que plus tard la véritable raison : les chefs d'États qu'il avait «convaincus» avaient de toute évidence fixé un échéancier pour la divulgation des textes.

Il faut noter que le Canada faisait partie des pays qui n'avaient soumis aucune proposition jusqu'à avril 2001 sur quatre des neufs thèmes de négociation (il l'avait probablement également oublié !) Notons aussi que le chapitre sur l'investissemement de la ZLEA y ést le même que celui que le Sommet des peuples avait été obtenu in extremis durant la rencontre... celui-ci datait de novembre 2000 !

Enfin, plus de deux mois plus tard, en pleine canicule, les textes sont traduits, en quatre langues et mis à disposition de tous sur le site officiel.

Ces textes sont lourds et complexes… 500 pages de petits caractères de bas de contrat bourrés de parenthèses et de notes de toutes sortes. Heureusement, certains intellectuels les décortiquent et en livrent des analyses serrées.

Maître-capital

Ce que craignaient les détracteurs de l'accord se matérialise. Le choix des mots et de la ponctuation, c'est une chose. Mais l'esprit, la base même de cet accord est terriblement biaisé. Là, à vrai dire personne ne s'étonne que ce soient les intérêts du capital qui y priment. Les négociations sur la ZLEA se sont appuyées dès le départ sur deux accords déjà existants, l'ALENA et le Mercosur (Brésil, Argentine, Uruguay, Paraguay). Cette base a été «enrichie» par des centaines de propositions en provenance notamment du American Business Forum, LE lobby d'affaires des Amériques.

Bref, le contenu des textes n'est pas vraiment surprenant. Si ce n'est qu'on y découvre que sur certains aspects, le projet d'accord tente d'aller plus loin que ses deux accords balises. La notion de trouble civil par exemple, qui s'ajoute à la longue liste des causes d'expropriation pour lesquelles une entreprise peut poursuivre un État.

Qu'est-ce qu'un trouble civil exactement ? Une grève prolongée ? Une manif altermondialiste ? Ce flou entretenu sciemment avait soulevé la colère contre l'Accord multilatéral sur l'investissement négocié en secret à l'Organisation de coopération et de développement économique (OCDE) et mort-né en 1998 à la suite d'une mobilisation planétaire jamais vue. L'Organisation mondiale du commerce (OMC) tente de ramener cet accord sur le tapis contre vents et marées.

Il n'y a donc pas de quoi se réjouir pour le quidam dans la ZLÉA.

La démocratie à coups de poing

La divulgation des textes n'est pas un geste humanitaire, ç'aurait dû aller de soi dans une véritable démocratie mais il aura fallu une mobilisation inédite pour les arracher. D'autant plus qu'au Canada, qui n'est quand même le pays le moins démocratique des Amériques, le gouvernement ne sera même pas tenu de faire voter le parlement, une fois les discussions conclues, d'ici 2005.

Si les textes n'ont pas été diffusé avant, en fait, c'est peut-être que le Canada voulait préciser sa position sur les investissements.

On peut penser que le Canada attendait en fait ce que donnerait l'appel du Canada et du Mexique dans la cause Métalclad, une première, dans l'histoire du libre-échange nord-américain. En gros, le tribunal juge que le Mexique a manqué de transparence entre les divers paliers de gouvernement en refusant de permettre à la compagnie Métalclad d'enfouir des déchets dangereux dans un petit village mexicain. Une telle interprétation du droit des entreprises n'aurait jamais pu être envisagée avant l'entrée en vigueur de l'ALENA.

Les investissements, tout comme les services (UPS poursuit présentement Postes Canada) étaient en effet au nombre des sujets sur lesquels le Canada a tardé avant de montrer ses couleurs.Ce qui confireme que les textes relâchés dataient déjà beaucoup.

Dans l'ensemble les positions officielles canadiennes aux tables de négociation (sont-ce bien les positions des canadiens et canadiennes ?) et le texte du projet d'accord concordent. Le ministère des Affaires étrangères et du Commerce international, responsable des négociations livre son interprétation du texte actuel et sa position globale sur son site web.

Quelques contributions au CMAQ :

ZLEA

Le Brésil censure un opposant à la ZLÉA

Syndicats : la mobilisation doit perdurer

Un avant-goût des textes officiels de la ZLÉA

L'Organisation mondiale du commerce (OMC) entend lancer une nouvelle ronde globale de négociations à Qatar.

AGCS : Les Assises des services publics

Sous la pression sociale, la Banque mondiale annule sa conférence de Barcelone

Le libre échange peut-il être humanisé ?

David Suzuki s'adresse au Sommet des peuples

Autres

NPD :L'OMC et les comités spéciaux de l'ALENA sont inutiles pour les chômeurs du bois d'oeuvre.