Un père gagne le droit de donner son nom à ses enfants.

Author: Alain Thomas

First paragraph (Teaser):

Le droit exclusif des mères de le faire unilatéralement est rayé par la Cour Suprême du Canada.

Rest of the text:

Un père gagne le droit de donner son nom à ses enfants.
Le droit exclusif des mères de le faire unilatéralement est rayé par la Cour Suprême du Canada.

Quand on déclare que les hommes, les pères, et les garçons sont aussi discriminés comme groupes sociaux, des fois au profit de « certaines » il semble que le message soit très mal reçu, sans parler de la manière dont on traite les messagers. L’injustice pourtant ne choisit pas le sexe. On tente par tous les moyens de nier. Ceux qu’on qualifie de « masculinistes » , d’ani-féministes n’ont jamais raison. Pourtant les juges de la Cour Suprême du Canada où siège plusieurs femmes viennent de leur donner raison en accueillant la requête d'un père.

Darrell Trociuk père de triplets vient de remporter une victoire pour la cause des pères devant la Cour Suprême du Canada. Vendredi dernier les juges de la Cour ont UNANIMEMENT, à 9 contre 0, déclaré qu’il est discriminatoire pour les mères d’avoir le droit unilatéral de décider du nom de famille des enfants. Trociuk de Delta se battait devant les tribunaux depuis sept ans pour être reconnu légalement comme le père de ses enfants et voir son nom ainsi que ses informations figurés au certificat de naissance.

Il a eu gain de cause contre la mère et le B.C.'s Vital Statistics Act. La Cour a statué que le Vital Statistics Act violait la Charte canadienne des droits et libertés parce qu’il était discriminatoire à l’égard de pères biologiques sur la base du sexe. Une section de ce règlement accorde à la mère seulement le droit discrétionnaire d’inclure ou d’exclure les informations concernant le père lors de l’enregistrement de la naissance. Trociuk devra attendre un an de plus avant de voir son nom figurer sur le certificat de naissance car la Cour a donné un an au gouvernement pour changer ce règlement discriminatoire ou le voir invalidé.

Tous les tribunaux inférieurs avaient donné raison à la mère et aux représentants du gouvernement. Trociuk, horticulteur, était semble-t-il fou de joie. Il aurait déclaré « Cela aidera plusieurs famille au Canada, maintenant au moins les pères les pères ont un droit autre que celui de payer. ». Bonne nouvelle aussi puisque ces frais judiciaires lui seront remboursés. Trociuk a aussi complimenté le travail de son avocat, Dairn Shane, il a déclaré que tous les autres avocats s’étaient moqués de lui quand il leur disait ce qu’il voulait ! Shane lui a déclaré que tout au long du dossier il a maintenu que les pères ont les mêmes droits de figurer sur le certificat de naissance et de participer au choix du nom des enfants.

Quant à la mère elle aurait signé sur le certificat ; « Père non reconnu par la mère. » puis ; « Mère et père vivent séparément. ». Les deux n’ont jamais été mariés, la mère a déclaré qu’aussitôt que les enfants seront assez vieux « elle » leur permettre de choisir leurs noms et en paiera les frais. Curieusement elle déclarait aussi que ce n’est pas un droit de mère ou de père, mais d’enfant et que ceux-ci ont droit à leurs deux parents !

Trociuk avait des « droits de visites » et payait une pension de $200 par mois. Il a dû défrayer les coûts d’un test d’ADN de $1400 pour prouver qu’il était le père. Au départ Trociuk avait demandé par deux fois au gouvernement d’inscrire son nom sur les certificats, sans succès. Il a dû livrer bataille devant les tribunaux.

Le juge Ross Collver de la Cour Suprême de C.B. avait rejeté la requête de Trociuk déclarant qu’en n’inscrivant pas le nom du père sur les certificats de naissance, le règlement ne touchait que très peu le droit des pères d’être inclus dans le certificat. En C. B. plus de 5% des pères ne sont pas « reconnus » sur les certificats de naissance.

La juge Marie Descahamps, dans son premier jugement, déclarait que les mères et les pères doivent être égaux. « Contribuer au processus qui détermine le nom d’un enfant est un autre moyen significatif de participer à la vie d’un enfant. » Notant que de bonnes raisons comme le viol ou l’inceste pour exclure le père. Une des solutions est que ces raisons peuvent être invoquées par la mère devant un juge pour obtenir le droit unilatéral de nommer l’enfant.

Le procureur général n’a pas voulu commenter, mais des gens de son bureau ont déclaré qu’il révisait la décision ce week end.

Le jugement est disponible en entier à ce lien.
http://www.lexum.umontreal.ca/csc-scc/en/rec/html/2003scc034.wpd.html

Alain Thomas

Asunto:	Pathétique.
Autor:	Anonyme
Fecha:	Lun, 2003-06-09 21:48

Votre réplique est pathétique ! Mon Dieu quel recul pour les acquis des femmes ! Avant elles pouvaient décider "UNILATÉRALEMENT" de ne faire figurer aucune info sur le père, maintenant les deux parents ont le même droit. Je vous ferais remarquer que monsieur Trociuk payait sa pension, exercait ses droits d'accès, malgré qu'on ne le reconnaissait pas comme père.

Autre point, si au lieu de désinformer vous lisiez le texte vous verriez que je n'ai pas généralisé la situation à tous les pères, il y a plus de 5% ne veut pas dire 100%.

Faut avoir une vision assez limitée pour pour faire ce genre de déclaration. Vous vous plaignez d'un côté que que les pères n'exercent pas leur paternité et de l'autre leur reprocher de vouloir figurer sur leur nom sur "un bout de papier". Suivons "votre logique", plus aucuns pères ne figure nul part, bien plus aucuns "pères" n'aura à payer pour eux et à s'en occuper, très bon raisonnement !

Je n'ai pas parler des pères qui foutent le camp, mais je n'ai pas nier qu'il y en ai. Mais avec votre raisonnement des plus logique je ne crois pas qu'on les incite à demeurer !

J'imagine que vous devez être très copain avec l'anonyme qui suit, lui aussi bel logique, il n'aime pas le message mais le lit et m'accuse de l'insulter sans même que je l'ai fait, Sa boule de crystal a besoin d'être esuyée, et il faudrait qu'il ai le courage de signer.

De toute façon j'étais sûr que monsieur Dufresne allit répliquer toujours sur le même ton et les mêmes arguments.

Alain Thomas

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Asunto:	Lâches pas
Autor:	Anonyme
Fecha:	Mar, 2003-06-10 16:32

Je ne peux pas dire grande chose pour l'instant (je tape avec une main et je tiens mon bébé dans l'autre) mais je trouve que ton article est vraiment utile même s'il ne parle pas de mondialisation.
Je sais ce qu'être discriminé en tant que parent. Heureussement ce n'est plus le cas (j'ai arrangé la situation hors de la court).
Quoi qu'il en soit je voulais juste t'encourager.
J'aurais beacoup à dire si j'étais confortable pour le faire mais ça serait trop long avec deux ou trois doigts.
Il serait peut-être inutil d'argumenter plus avec l'anonyme et M. Dufresne s'il ne sont pas vraiment disposés à raisonner.
Quand même j'ai besoin de dire que j'ai été surpris de voir que M. Dufresne se présente comme représentant d'un organisme antidiscriminatoire.
Justement je perçois qui utilise lui même, deux poids deux mesures.
Je ne connaît pas M. Trociuk à qui je trouve couragieux et je remercie pour apporter un peu plus d'égalité ente hommes et femmes.
M. Dufresne devrait aussi lui remercier son geste.
L'innégalité de droits n'est pas bénéfique même pas pour celui qui est favorisé parce quand il y a quelqu'un qui tiens le baton (je dirais dans mon raisonnement hispanoparlant, "celui qui tiens la poêle par le manche"), il n'y a pas d'espace pour le dialogue.
Le manque de dialogue nourrit la guerre (oui, la guerre entre les parents). Ensuit l'enfant ou les enfants sont aussi victimes de cette guerre (froide ou chaude).
Mais les avocats et autres professionels font plus d'argent quand il y a de la chicane.
En tous cas, je parle peut-être en chinois pour ceux qui n'ont pas mangé la m.....e avec une separation de même.
En passant, je ne suis pas représentant d'un organisme que se soit mais je suis père de sept enfants don't trois petits sont ici avec moi pendant que leur mère fait des commissions et mes enfants costariciens sont vennu habiter à Montréal est on se voit souvent et s'entend pas mal mais après plus de cinq ans de séparation grace en bonne partie à l'innégalité des droits des parents.
Je crois avoir de la crédibilité autant ou plus qu'un soit-dit représentant de quoi que se soit.
De toutes façons, dans "son organisme", c'est sûre qu'il y a des gens qui ne partagent pas son opinion. Il ne représente pas les individus.
J'ai une grosse charge émotive à se sujet malgré que ça va bien pour moi parce que je sais que la situation n'a pas été reglé pour beaucoup d'hommes et des femmes et il y a des personnes qui font croire aux autres qu'il sont contre la discrimination tandis qu'ils se contredisent avec leur gestes et paroles.
Je n'ai pas des grandes attentes de me faire comprendre par ceux qui ne veulent pas comprendre, mais je me sens bien d'encourager ton travail malgré les critiques.
Je suis désolé de ne pas savoir comment remplacer le Anonyme d'en haut par mon nom.

Mario Quesada
site web http://back.to/information

à la prochaine

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Asunto:	Wow 7 enfants
Autor:	Anonyme
Fecha:	Mar, 2003-06-10 22:48

Bravo, 7 enfants ! My God! Vous avez été fertile, j'imagine un immense arbre de NOël pour tous les cadeaux !

Vous avez réglé la séparation entre vous et la mère de façon civilisée, hors du système de confrontation judiciaire si cher à monsieur Dufresne et à ses "collaboratrices" , vous avez tous les deux pris vos reponsabilités vis à vis vos enfants et vous vous occupez d'eux, voilà le genre de pères, d'hommes que je défends. Les autres je les envoie vers d'autes ressources.

Mais on ne vous croiras pas ici, voyons un père qui s'occupe de ses enfants, impossible ! Vous n'avez pas fuit comme monsieur Dufresne nous explique ? Certains(es) diront que vous avez sûrement utilisé la violence et les privilèges que vous confère votre statut de membre de la grande secte patriarcale ainsi que du lobby des pères. Ou encore on dira que vous tenez à vous occuper de vos enfants pour mieux continuer à dominer femme et enfants, les garder pas loin pour mieux les battre. Si vous en aviez fait un article on aurait voté -1, parce que diffamant, vexatoire, ne rencontrant pas les conditions, etc.

Moi je vous salut bien bas, continuez à bien vous occuper des vos enfants et de les aimer, c'est l'essentiel. Quand on ne verra plus le sexe mais un humain peut-être auront nous une société juste. La famille et les enfants sont aussi l'affaire des hommes et je ne cesserai pas de dénoncer les injustices, qu'elles soient faites contre les femmes, les enfants ou les hommes, mais jamais je ne fermerai les yeux sur les unes pour favoriser les autres. Même si çà énerve quelques visions uniques.

Alain Thomas

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