3. Violation des Droits d’auteurs
patc, Friday, October 4, 2002 - 23:28 Du fait de la philosophie de publication ouverte inhérente au CMAQ, il est le plus souvent extrêmement difficile d’assurer la protection des Droits d’Auteur du matériel soumis.
Dans le seul cas d’une violation évidente du copyright d’un document, ce dernier est soumis en lien.
Le CMAQ encourage fortement ses contributeurs à être vigilants sur la question des Droits d’Auteur et, dans le doute, à préférer soumettre une URL avec un résumé succinct du document.
Par ailleurs, il peut être envisagé, sur une base volontaire et non systématique, que le validateur demande à l’auteur du matériel soumis s’il accepte la publication de ce dernier sur le site du CMAQ.
La philosophie de publication ouverte prédomine : dans le doute, on publie.
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