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Communiqué du Parti Vert du Québec: « Gros char, petite santé »

PVQ, Thursday, August 29, 2002 - 11:32

Daniiel Breton

Cette semaine, divers médias ont parlé du projet du ministère des transports du Québec de taxer les véhicules les plus énergivores.

Évidemment, les réactions ne se sont pas fait attendre. À la télévision, on a entendu un représentant de la corporation des concessionnaires automobiles du Québec dire que de cibler les véhicules neufs était une erreur car ceux-ci sont beaucoup moins polluants que ceux qui ont 6, 7, 8 ans ou plus.

Et il a raison... en partie.

Ceux qui travaillent dans le domaine de l'automobile savent qu'une réglementation ontarienne exige maintenant que les véhicules usagés soient inspectés afin de vérifier leur niveau d'émissions polluantes. Un des effets de cette politique est que, plutôt que de les réparer, des grossistes et des détaillants de véhicules usagés sont en train de transférer leurs véhicules non-conformes vers le Québec, car il n'y a ici aucune réglementation de ce type, d'où l'argument des concessionnaires.

Mais il est faux de dire que le problème vient seulement des véhicules usagés.

D'abord, il serait bon de faire la distinction entre les émissions polluantes et les émissions de gaz à effet de serre. Ce qu'on identifie comme émissions polluantes est l'ensemble des gaz que les véhicules rejettent et qui sont à la base du smog (voir le site www.fueleconomy.gov pour plus d'informations) comme celui qu'on a eu à Montréal, il y a quelques semaines. On parle ici de pollution atmosphérique qu'il ne faut pas confondre avec les émissions de gaz à effet de serre, qui elles, sont à la base du réchauffement de la planète.

Donc, plus un système anti-pollution est efficace moins il émettra de gaz polluants, MAIS le véhicule avec le meilleur système anti-pollution (ou anti-smog) produit encore des gaz à effet de serre, et le calcul est très simple : le niveau d'émissions est directement proportionnel à la consommation de carburant.

Ainsi, une voiture sport ou un véhicule du type sport utilitaire, de part sa consommation plus élevée, émet plus de gaz à effet de serre qu'une petite auto (la moins énergivore émet environ 3.1 tonnes de CO2 annuellement) versus plus de 15 tonnes pour certaines voitures sports de luxe ou de gros véhicules sports utilitaires. Soit 5 fois plus !

À l'inverse, un véhicule de type Volkswagen TDI émet très peu de gaz à effet de serre de par sa faible consommation, mais beaucoup plus d'émissions polluantes qu'une Honda Civic Hybride ou une Toyota Prius Hybride (5 fois plus que les modèles québécois et 50 fois plus que les modèles californiens).

Une fois cette question clarifiée, il faut se demander si une taxe du type de la taxe ontarienne a quelque effet dissuasif que ce soit. Il est évident que pour l'acheteur d'une voiture sport de luxe ou d'un véhicule sport utilitaire s'apprêtant à payer souvent entre $40,000 et $120,000 (et parfois plus !), $75 de plus n'aura aucune incidence…

Nous proposons plutôt une taxe à palier calculée à la fois sur le niveau d'émissions polluantes ET sur celui de gaz à effets de serre. Ainsi, afin d'encourager l'achat de véhicules hybrides (ou à quelque mode de propulsion propre que ce soit), on pourrait accorder un crédit d'impôt entre $2,000 et $5,000, comme dans certains états américains , afin d'encourager l'achat de véhicules "verts". Puis graduellement passer d'un taux de taxation nul (aucune TVQ) pour les véhicules à technologie traditionnelle qui sont économiques jusqu'à un taux de taxation allant jusqu'à 50% pour les véhicules les plus énergivores.

Par ailleurs, les inspections des systèmes anti-pollution des autos de plus de 5 ans (ou 100,000 km) devraient être effectuées (comme cela se fait dans certains pays d'Europe depuis plus de 20 ans !) de façon biannuelle afin de s'assurer qu'elles maintiennent un niveau acceptable d'émissions.

Ces mesures ne sont pas faites pour prendre l'argent dans les poches des contribuables, mais bien pour encourager la responsabilisation. Ainsi, elles offriraient un juste financement du transport en commun et récompenseraient ceux et celles qui sont respectueux de l'environnement et donc de la santé d'autrui. Car c'est bien de cela qu'il s'agit : notre santé à tous.

Un dossier de santé publique

Ce dossier, comme le dossier du tabac, de l'alcool au volant, ou de la vitesse en est un de santé publique. En effet, notre comportement dans le cas de la conduite de véhicules très énergivores et/ou polluants a une incidence sur la santé de tous et de l'environnement (car nous faisons partie de l'environnement !). Une campagne de publicité et de sensibilisation comme celles que le gouvernement provincial lance depuis quelques années sur divers sujets de santé publique serait aussi bienvenue afin d'informer les gens sur l'impact des véhicules écologiquement néfastes. Notre gouvernement en aura-t-il le courage ?

Chaque année, il est estimé que des milliers de gens sont malades et meurent des effets de la pollution (voir le site de l'O.M.S.) et pourtant nombres d'entre nous agissent comme si ils étaient totalement seuls sur cette planète. Et bien non, nous sommes tous, et de plus en plus, interdépendants. Donc, il faut prendre conscience que chacun des gestes que nous posons a un effet sur notre collectivité.

Puisque les citoyens et les politiciens ne cessent de parler de l'importance du dossier de la santé, il faudrait commencer à mettre l'accent sur la prévention. Notre proposition va en ce sens : la prévention par la responsabilisation.

Références :
Fuel Economy : www.fueleconomy.gov
OMS : http://www.who.int/fr/index.html

www.partivertquebec.org
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