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Briser la spirale des arrestations de masse du 15 marsalexandre popovic, Thursday, March 24, 2011 - 21:22 Encore une fois, la manifestation contre la brutalité policière du 15 mars s’est terminée par une arrestation de masse. Ayant moi-même été organisateur de plusieurs de ces manifestations par le passé, j’ai cru qu’il pourrait être utile de revenir sur cette époque, pas si lointaine, où les flics n’arrêtaient pas les manifestants opposés à la brutalité policière par centaines. Confession #1 : j’ai participé à organiser plusieurs manifestations contre la brutalité policière avec le COBP. Confession #2 : j’ai été l’un des organisateurs de la manifestation qui s’est terminée par la pire arrestations de masse de toute l’histoire des arrestations de masse de manifestants à Montréal, soit la manifestation contre la brutalité policière du 15 mars 2002, qui s’est soldée par l’arrestation de 371 personnes. Fin des confessions. Les trois dernière éditions de cette manif que j’ai participé à organisé sont celles du 15 mars 2003, du 15 mars 2004 et du 15 mars 2005. Aucune de ces manifestations se sont terminées en arrestations de masse. Quel est l’intérêt de faire ce petit retour en arrière aujourd’hui ? Hé bien, je me suis dit qu’il ne serait pas inutile d’essayer de rectifier une perception de plus en plus répandue, notamment au sein du milieu activiste, à l’effet que les manifestations contre la brutalité policière du COBP se terminent toujours par des arrestations de masse. Car ce n’est pas à cause que ça été le cas ces dernières années qu’il en a toujours été ainsi. Avant d’aller plus loin, je tiens à préciser que j’ai écrit ce texte à titre personnel et que les opinions exprimées ici représentent uniquement les miennes. Je tiens également à souligner que ce texte ne doit pas être interprété comme une critique de ce que le COBP aurait pu faire ou aurait dû faire cette année, l’année d’avant ou une autre année. En tant qu’ex-membre du COBP, je suis trop bien placé pour savoir à quel point le travail d’organisation de manifestation peut être ingrat. Il est bien évident que c’est trop facile de jouer aux « donneurs des leçons » quand on ne prend aucune responsabilité dans l’organisation d’un événement. L’ambition de ce texte se résume donc simplement à faire état d’une approche particulière qui a fonctionné durant des événements spécifiques pour répondre à un problème précis, soit celui des arrestations de masse lors de manifestations contre la brutalité policière. Le but recherché est de contrer une certaine pensée fataliste voulant que quoi qu’on fasse, la police va arrêter massivement des manifestants opposés à la brutalité policière à chaque 15 mars, indépendamment des circonstances et du contexte. S’il est vrai que la police est délibérément répressive à l’égard de ceux qui la critiquent ouvertement, il reste qu’il est faux, selon moi, de dire qu’il n’y a absolument rien à faire pour réduire les risques d’arrestation de masse. De quoi parle-t-on quand on parle d’arrestations de masse de manifestants ? On parle de gens qui se font arrêter parce qu’ils se trouvaient dans une manifestation, et non pas parce qu’ils ont posé un geste précis, comme fracasser la vitrine d’un magasin ou peindre un graffiti sur une voiture de police. Les accusations portées suite aux arrestations de masse témoignent de ce fait. Quand une personne est accusée d’avoir été présente sur les lieux d’une manifestation que le SPVM a choisi de qualifier d’« attroupement illégal » ou d’« émeute », la conduite de la foule de manifestants devient l’enjeu principal du procès. La dernière arrestation de masse que j’ai vécu, autant à titre d’organisateur que de manifestant – car j’ai été arrêté moi aussi cette fois-là – est celle de la manifestation du 15 mars 2002. Je n’avais pas vécu celle de la manifestation du 15 mars 2000, qui a représenté la première arrestation de masse importante de l’histoire du COBP, avec 112 arrestations. Par contre, je me suis impliqué dans le soutien judiciaire aux arrêtés du 15 mars 2000. Si la quarantaine de personnes mineures arrêtées le 15 mars 2000 avaient réussi à éviter les accusations criminelles, les quelques soixante-dix personnes qui étaient âgés de 18 ans et plus au moment des faits n’ont pas eu cette chance. La couronne a décidé de mettre le paquet en accusant chacun d’eux de tous les méfaits survenus durant la manifestation, en plus de les inculper de participation à une émeute, de sorte qu’ils se sont retrouvés avec 8 ou 9 accusations chacun. Le nombre d’accusations a éventuellement été drastiquement réduit, mais le ton était donné : on a vite compris que la bataille judiciaire allait être ardue. À plus forte raison quand on sait que l’accusation de participation à une émeute prévoit une procédure judiciaire plus lourde, de sorte que chaque accusé devait se présenter à chaque date de cour – et il y en a eu beaucoup – sous peine de se voir imposer un mandat d’arrestation. Cette présence obligatoire à la cour a entrainée de nombreuses complications, notamment en raison du fait qu’un bon nombre des accusés du 15 mars 2000 habitaient à l’extérieur de Montréal. Lors de la manifestation de l’année suivante, l’ombre de la répression du 15 mars 2000 planait encore au-dessus du COBP et de ses sympathisants. La manifestation du 15 mars 2001 a d’ailleurs été des plus tranquilles, en particulier si on la compare avec celles des deux années précédentes, et s’est terminée sans arrestation. Je dois avouer que j’ai été de ceux qui ont été pris par surprise par la répression survenue au 15 mars 2002, qui fut d’une ampleur sans précédent à Montréal, avec 371 arrestations, dont environ 100 mineurs. Suite au désastre du 15 mars 2002, il était plus clair que jamais qu’il fallait redoubler d’ardeur pour éviter toute nouvelle arrestation de masse. J’irai même jusqu’à dire que c’était devenu un objectif impérieux. En tout cas, pour moi, à tout le moins, car j’attachais une importance prioritaire au soutien des personnes arrêtées lors des manifestations que j’avais moi-même participé à organiser. Dans mon esprit, il était clair qu’un mouvement qui abandonne ceux qui doivent faire face à la machine judiciaire pour avoir prit la rue au nom de la cause n’a tout simplement pas sa raison d’être. Or, l’arrestation de masse du 15 mars 2002 donnait une nouvelle ampleur au travail de soutien, dans la mesure où plusieurs centaines de personnes devaient désormais répondre d’accusations criminelles. Ainsi, les quelques 270 personnes adultes qui devaient répondre d’accusations d’attroupement illégal découlant du 15 mars 2002 s’ajoutaient à la soixantaine d’accusés de la manif du 15 mars 2000 qui étaient encore en attente de procès. Il va sans dire que le soutien judiciaire est un travail exigeant nécessitant beaucoup de ténacité, surtout que les procédures judiciaires ont été particulièrement longues pour les accusés du 15 mars 2000 et ceux du 15 mars 2002. Le méga-procès du 15 mars 2000 a duré à lui seul 17 ou 18 semaines tandis que les accusés du 15 mars 2002 ont été jugés dans le cadre de neuf procès séparés, de sorte que les procédures judiciaires pour se sont étirées sur une période allant jusqu’à six ans et demi pour les derniers accusés. (1) Il était donc devenu clair que le COBP était en train d’atteindre sa limite en termes de capacité à offrir du soutien judiciaire aux manifestants arrêtés. Il fallait donc éviter que d’autres arrestations de masse ne viennent alourdir davantage une tâche qui s’avérait déjà colossale. Nous y sommes arrivés en 2003, 2004 et 2005, et ce, sans jamais avoir recours à un service d’ordre à proprement parler. Nous avons simplement demandé aux manifestants, avant de prendre la rue, de respecter une simple consigne durant la manifestation : ne pas donner à la police l’excuse dont elle a besoin pour réprimer la manifestation. Les participants se sont ainsi faits expliqué qu’il y avait environ 150 flics anti-émeute cachés à un ou deux coins de rue du lieu de rassemblement de la manifestation qui demandaient juste un prétexte pour rentrer dans le tas et nous entasser dans leurs paniers à salade. Bref, s’il était pour y avoir du grabuge, il ne fallait pas que les manifestants en soient les initiateurs. Après tout, c’est bien beau la diversité des tactiques, mais ce n’est pas une raison pour se jeter tête la première dans la gueule du loup. Question de ne pas lancer des paroles en l’air, nous nous sommes également assuré que cette consigne soit non seulement comprise, mais également acceptée par les participants à la manifestation. Nous voulions entendre les participants exprimé leur approbation à l’égard de cette consigne. Ainsi, les organisateurs et les participants ont été liés par une sorte de « contrat verbal », avec les représentants des médias pour témoins. Et comme de fait, la consigne a été respectée par les participants aux manifestations du 15 mars en 2003, 2004 et 2005. Ceux qui souhaitaient participer à la manifestation en marchant pacifiquement dans les rues n’ont donc pas été exposés inutilement à la répression et ont pu rentrer tranquillement chez eux une fois la manifestation terminée. Et ceux qui avaient envie de quelque chose d’autre, ou de quelque chose de plus, ont attendu après que les organisateurs eurent annoncé la fin de la manifestation pour faire ce qu’ils s’étaient retenus de faire durant le déroulement de la manifestation. Certains vont sans doute être tentés soulever les limites de cette approche, en disant qu’il est impossible de garantir que 100% des participants à la manifestation vont respecter la consigne et qu’il suffit de un ou deux agités pour tout foutre en l’air, en posant des gestes qui fourniront le prétexte dont les policiers ont besoin pour procéder à une arrestation de masse. D’autres diront que cette approche ne peut avoir aucun effet auprès d’agents provocateurs à la solde de l’État. À cela je répondrai simplement que l’histoire des manifestations contre la brutalité policière à Montréal a enseigné que les manifestants sont capables de respecter les consignes lorsqu’elles sont énoncées clairement et lorsque leur but suscite l’adhésion de tous. La manifestation du 15 mars 2003 s’est déroulée dans un calme plat dans les rues du quartier Côte-des-neiges et s’est terminée sans arrestation. Et ce n’est sûrement pas parce que le SPVM ne s’était pas organisé pour être prêt à procéder à une arrestation de masse. De toute évidence, le SPVM n’avait pas mobilisé 260 policiers à cette occasion seulement pour bloquer des rues et rediriger le trafic automobile. (2) Nul doute que l’absence d’arrestation à cette manifestation a dû être frustrante pour bon nombre de policiers anti-émeute qui ont dû se tourner les pouces pendant qu’ils demeuraient en stand-by durant toute la durée de cet événement à attendre un ordre d’intervenir qui n’est jamais venu tout en devant supportant le poids de leurs imposantes tenues de combat. La manifestation du 15 mars 2004 s’est tenue dans le quartier centre-sud. Pour la première fois, le SPVM a décidé d’avoir recours à l’approche de la « visibilité policière », qui semble malheureusement être devenu la norme aujourd’hui. De nombreux policiers en uniforme se mêlaient aux manifestants sur les lieux du rendez-vous de la manifestation, au métro Papineau. Certains policiers poussaient même l’audace jusqu’à se promener parmi les manifestants avec des caméras vidéo pour filmer les gens qui s’apprêtaient à manifester. Cette démonstration de force policière a fait monter la tension d’un cran bien inutilement. Heureusement, les manifestants ont su faire preuve de retenu face à cette provocation policière. D’ailleurs, on avait eu l’idée d’offrir quelque chose à détruire aux manifestants qui avaient envie de décharger leur trop-plein de frustration durant la manifestation. Lorsque la marche s’est arrêtée devant un poste de police, une piñata en forme de flic a été mis à la disposition des manifestants. La piñata n’a d’ailleurs pas fait long feu : elle a été fracassée en miettes en l’espace de quelques secondes. Quelques manifestants ont décidé de continuer à occuper la rue après que la fin de la manifestation eut été annoncée par les organisateurs. Des incidents opposants ces manifestants aux policiers ont donné lieu à 9 arrestations. Chacune de ces arrestations étaient déplorables, tout comme les constats d’infraction émis par des policiers à cinq manifestants qui se déplaçaient en bicyclette en périphérie de la marche. Mais l’objectif impérieux, qui était d’éviter de nouvelles arrestations de masse, avait été atteint pour une seconde année d’affilée. Selon moi, la consigne énoncée avant le début de la manifestation n’est probablement pas le seul élément qui a réduit le risque d’arrestation de masse cette année-là. Quelques semaines avant la tenue de cette manifestation, le premier procès du 15 mars 2002 s’était terminé par un acquittement. L’un des éléments les plus importants du jugement est probablement l’énoncé à l’effet qu’une personne n’est pas coupable d’avoir participé à un attroupement illégal du simple fait qu’elle se trouvait dans une manifestation durant laquelle des actes isolés de vandalisme ont été commis. Encore faut-il que la poursuite fasse la preuve que la foule de manifestants a elle-même été complice des infractions criminelles, soit en les encourageant ou en protégeant leurs auteurs. Or, la poursuite n’a présenté aucune preuve à cet effet, d’où la décision du tribunal d’acquitter les accusés. Bien que ce jugement sera par la suite renversé en appel, il reste que cet acquittement du premier groupe d’accusés du 15 mars 2002 était encore tout frais au moment de la manifestation du 15 mars 2004. C’est également au cours de l’année 2004 qu’on a assisté à un virage dans l’approche répressive du SPVM à l’égard des manifestants. Constatant que le coût des nombreux procès intentés contre les manifestants était en train de grimper en flèche, le SPVM a commencé à renoncer à son habitude de porter des accusations d’attroupement illégal en vertu du Code criminel canadien, pour privilégier les contraventions en vertu de règlements municipaux, qui représentent l’équivalent d’un ticket de parking. La première démonstration de cette nouvelle approche est survenue lors de l’arrestation de masse du 19 novembre 2004. Ce soir-là, 194 personnes avaient été arrêtées au terme d’une manifestation contre la tenue du congrès du Parti libéral du Québec. Les manifestants ont été détenus sur place et ont reçu un constat d’infraction en vertu du Règlement sur la prévention des troubles de la paix, de la sécurité et l’ordre publics avant d’être remis en liberté. Si cette même manifestation était survenue un an ou deux plus tôt, il y a fort à parier que les manifestants auraient passés une bonne partie de la nuit au poste de police et auraient écopés d’accusations d’attroupement illégal. La manifestation du 15 mars 2005 a donc été organisée dans un contexte où l’heure ne semblait plus être à la surenchère répressive. Cependant, mieux ne vaut ne jamais prendre de chance avec la police. Cette année-là, j’avais moi-même des raisons bien personnelles pour faire tout ce qui était en mon pouvoir pour éviter que la manifestation se termine par une arrestation de masse. En effet, mon propre procès pour la manifestation du 15 mars 2002, où je me défendais moi-même, se poursuivait deux jours après la tenue de la manif du 15 mars 2005. Le jour même de la manifestation du 15 mars 2005 le hasard a voulu que je passe devant le lieu de rendez-vous des manifestants, soit le métro St-Laurent, environ une heure avant le début du rassemblement. J’ai alors vu qu’une bonne dizaine de policiers en uniforme, sinon plus, se trouvaient déjà sur place. J’ai aussitôt réalisé que les flics voulaient nous faire le même coup que l’année précédente, en jouant avec les nerfs des manifestants avec leur « visibilité policière » envahissante. Soucieux de minimiser les risques de débordements, j’ai donc prit l’initiative d’aller à la rencontre de ces policiers. J’ai alors eu une petite conversation avec un groupe de policiers. En gros, je leur ai dit que je souhaitais que la manifestation se passe bien en ajoutant toutefois qu’eux autres, les policiers, ils ne nous aidaient vraiment pas en ce moment en occupant notre lieu de rassemblement avant même que la manifestation ne commence. Je leur ai donc demandé de communiquer avec leur commandant pour lui faire le message que la présence policière sur les lieux même du rassemblement n’était pas souhaitable, et pouvait même nuire au bon déroulement de la manifestation. Le message semble s’être bien rendu puisque j’ai constaté que les policiers en uniforme se sont faits bien plus discrets lorsque les manifestants ont commencé à converger vers le lieu de rassemblement. Les policiers étaient bien présents, mais ils se trouvaient plutôt en périphérie du métro St-Laurent. Autrement dit, ils n’étaient plus carrément dans la face des manifestants, comme cela avait été le cas l’année précédente. La manifestation en elle-même s’est déroulée sans histoire. Encore une fois, la consigne communiquée aux manifestants lors du rassemblement a été respectée à la lettre. Et encore une fois, certains sont restés sur place lorsque la fin de la manifestation a été annoncée. Une dizaine de manifestants ont bloqué la rue Sainte-Catherine, à l’angle de la rue Berri, pendant environ une heure avant que la police ne décide de passer à l’action. L’intervention policière s’est soldée par 5 arrestations. J’ai quitté le COBP peu après et ne suit plus retourné dans les manifestations contre la brutalité policière qui se tiennent à Montréal à chaque 15 mars. Comme on le voit, le contexte des manifestations du 15 mars n’est jamais parfaitement identique d’une année à l’autre. De plus, les accusations ne sont toujours les mêmes tandis que le SPVM lui-même apporte des ajustements à ses stratégies. Cependant, il y a quelque chose qui ne change pas au fil des ans : le SPVM attends toujours que quelqu’un dans la foule de manifestants casse quelque chose avant de prendre la décision de mettre fin à la manifestation contre la brutalité policière en procédant à une arrestation de masse. Le fait qu’il n’y ait pas eu pas eu d’arrestations de masse aux manifestations du 15 mars 2003, du 15 mars 2004 et du 15 mars 2005 n’est d’ailleurs certainement pas étranger au fait qu’il n’y a pas eu de casse durant ces trois manifestations. C’est mon opinion. sources : (1) Pour lire un compte-rendu complet de la saga judiciaire du 15 mars 2002 : http://www.centpapiers.com/saga-judiciaire-du-15-mars-2002-9-a-0-pour-le... (2) SPVM Bilan annuel 2003, p. 29. Voir : http://www.spvm.qc.ca/upload/documentations/Bilan_SPVM_2003_fr.pdf
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