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Westmount se rétracte

Anonyme, Mardi, Octobre 21, 2008 - 11:03

Julien Daigneault Boucher

La ville de Westmount regrette d’avoir enlevé, en pleine campagne électorale, les pancartes du candidat défait du Parti communiste du Canada.

Le directeur général de la ville de Westmount, Duncan Campbell, se défend d’avoir versé dans la censure : «une plainte nous a laissé croire qu’il s’agissait de fausses affiches électorales ».

Ces pancartes, sur lesquelles on pouvait lire « Canada hors d’Afghanistan » et « Fin au soutient canadien à l’apartheid en Israël », ont été décrites comme « offensantes » par le plaignant. Elles ont été retirées les 28 et 29 septembre, le jour même de leur pose, par le service de sécurité publique de la ville de Westmount.

En période électorale, la gestion de l'affichage relève des lois municipales et provinciales. Même si ces lois permettent l'affichage dûment autorisé sur les propriétés des municipalités, les autorités peuvent retirer les pancartes qu’elles jugent illégales ou dangereuses pour le public.

Or, toutes les pancartes du candidat du Parti communiste du Canada (PCC) dans Westmount-Ville-Marie, William Sloan, portaient bien la mention « Autorisé par l’agent enregistré du Parti communiste du Canada ». « C’est une violation flagrante du droit à la liberté d’expression, si précieuse durant une campagne électorale », déclare M. Sloan. Pour le directeur général de Westmount, il s’agit «d’une regrettable erreur ».

Le candidat communiste signale que sur les 180 pancartes fixées dans Westmount et le centre-ville de Montréal, seulement une vingtaine subsistaient en date du 14 octobre. « J’ai fait attention pour poser la majorité d’entre elles en hauteur afin d’éviter le vandalisme », explique-t-il. Surprise! Même les pancartes posées au-dessus de celles des autres candidats ont disparu.

Cette plainte a été suivie d’une autre, déposée cette fois par le Congrès juif canadien (CJC) auprès d’Élections Canada au début octobre. Le CJC avance que les affiches du PCC violeraient l’article 407 de la Loi électorale du Canada, car elles ne serviraient pas « à favoriser ou à contrecarrer directement un parti enregistré, son chef ou un candidat ».
Le député libéral dans Westmount-Ville-Marie, Marc Garneau, a d’ailleurs apporté son soutient à la plainte du CJC durant sa campagne.

Avocat de formation, M. Sloan souligne cependant que « la diffusion d’une prise de position sur une question à laquelle est associé un parti ou un candidat entre dans la définition même de publicité électorale prévue à l’article 319 de la Loi ».
Le candidat communiste a porté le dossier devant le commissaire aux élections fédérales qui devra régler le litige.

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