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Des poursuites judiciaires contre les États-Unis par des victimes de changements climatiques ?

vieuxcmaq, Mercredi, Septembre 19, 2001 - 11:00

Carl Desjardins (cdesjardins10@hotmail.com)

Comme les pays riches continuent à ne pas remplir leurs obligations pour résoudre le réchauffement général de l’atmosphère, les pays pauvres peuvent arriver à la conclusion que lorsqu’il n’y a plus rien d’autre à faire, il ne reste que la voie judiciaire.

Les services financiers du programme de l’Environnement de l’ONU estiment que les coûts économiques supplémentaires attribuables au réchauffement tournent à plus de 300 milliards $ par an. Dans le meilleur des cas, le coût pour les pays en développement serait supérieur à 9300 milliards sur les 20 prochaines années.

Mesurer le coût à venir du réchauffement est le défi auquel doivent faire face les assurances. Un ancien directeur d’un des géants du secteur estime qu’il prendra à peine plus de 50 ans pour que le changement climatique mette l’économie mondiale en banqueroute. Mais cela pourrait être encore bien pire.

Un économiste, P. Freeman, cité dans le récent rapport 2001 sur les désastres mondiaux suggère que les effets secondaires et indirects « pourraient être 2 fois plus importants que les pertes directes ». (Dans beaucoup de pays, surtout les plus pauvres, les gens n’ont pas les moyens de payer des assurances).

Cependant, il reste une action en dernier ressort. Un groupe de petits États insulaires menacés, ou le Bangladesh par exemple, pourrait tester les mécanismes judiciaires internationaux en cours de formation sur la base novatrice d’action en dommages et intérêts d’État à État.

Les émissions de gaz à effet de serre par tête aux États-Unis sont déjà plus élevées du monde. Il est peut-être temps d’entamer une action contre eux. Même si les mécanismes légaux existants s’avèrent inefficaces, on peut toujours créer un nouveau forum légal international.

A.Strauss, professeur états-uniens de droit international, dessine plusieurs piste. L’Assemblée Générale des Nations-Unis pourrait demander un avis à la Cour Internationale de Justice. Ceux des pays qui se sont engagés dans la réduction des émissions de gaz pourraient considérer la politique états-uniens d’énergie bon marché comme une subvention déguisée et appliquer des droits contre ces subventions.

Il y a eu d’utiles précédents. Il existe un principe selon lequel aucun État n’a le droit d’agir de façon que ses pollutions atmosphériques puissent nuire à un autre.

Le prochain message que le G-8 pourrait recevoir de leurs pauvres cousins pourrait ne pas être une invitation à une réception, ni un appel pour obtenir plus d’aides. Il pourrait être conçu de façon beaucoup plus abrupte « Rendez-vous devant le tribunal pour répondre du réchauffement général.

(A. Simms, Chef du programme d’économie mondiale à la New Economics Foundations, Int. Herald Tribune 2001-08-07).



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